Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

11 résultats pour la valeur "Administration et gestion des services" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "19/06/2023" du filtre Date de séance

COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU 30 AVRIL 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU JEUDI 13 AVRIL 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCISION MODIFICATIVE N'1 DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N'1 DU BUDGET PRIMITIF 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION ET MISE EN PLACE DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FEUILLE DE ROUTE 2023-2026

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page